Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RUCHER DES CLARINES
BERNARD MICHAUD S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1742040
Date de dépôt :
20/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/1998

Présentation de la marque LE RUCHER DES CLARINES

Déposée le 20 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE RUCHER DES CLARINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD domicilié(e) Domaine du Bergeret, Côteaux de Guindalos, 64110 JURANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque LE RUCHER DES CLARINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RUCHER DES CLARINES est expirée depuis le 20 octobre 1998.

BERNARD MICHAUD a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD MIEL DE TERROIRS , MIEL PRIMEUR , MIEL MONT JOVET , MIEL TROPIQUES , BBMIEL , LUNE DE MIEL , LA FORME OLYMPIQUE MONT JOVET , MICEL L'APICULTEUR , CALYPUS , MIEL L'APICULTEUR FLEUR DE FRANCE


BERNARD MICHAUD S.A. (S.A.) - Domaine du Bergeret, Côteaux de Guindalos, 64110 JURANCON - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-03

Miel, ainsi que confiseries à base de miel